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Marques déposées par monsieur François PERRET
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JEAN DE GRAHLON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN DE GRAHLON
Monsieur François PERRET

Numéro de dépôt :
92407037
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque JEAN DE GRAHLON

Déposée le 20 février 1992 par monsieur François PERRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN DE GRAHLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est monsieur François PERRET domicilié(e) 8 rue de la Pérouse, 25660 MONTFAUCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT & BURKARD - France.

La marque JEAN DE GRAHLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE GRAHLON est expirée depuis le 20 février 2002.

François PERRET a également déposé les autres marques suivantes : JEAN DE GRAHLON , François Perret , DE GRAHLON


Monsieur François PERRET - 8 rue de la Pérouse, 25660 MONTFAUCON - France


CABINET NITHARDT & BURKARD - France


Inscription le 14 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231143 - Publication au BOPI 1997-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques